Marque enregistrée - Marque en vigueur

CB COEUR DE BRAY
FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY, SAS

Numéro de dépôt :
4272759
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
CB COEUR DE BRAY de FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY

Présentation de la marque CB COEUR DE BRAY

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CB COEUR DE BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY domicilié(e) ZI VAL DE BETHUNE, RUE SAINT RADEGONDE - 76270 - NEUFCHATEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque CB COEUR DE BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB COEUR DE BRAY arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE NORMANDIE , COEUR DE BRAY , CHÂTEAU DE BRAY , CASTEL DE BRAY , CHÂTEL DE BRAY , PETIT DÉLICE DE NORMANDIE , Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE


FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY, SAS - ZI VAL DE BETHUNE, RUE SAINT RADEGONDE - 76270 - NEUFCHATEL EN BRAY - France - SIREN 492813142


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793823 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages .